Extraits pertinents :

LE CONTEXTE

[6] Monsieur Verville est caméraman-monteur et il travaille à son compte. En 2013, Expoze retient les services de monsieur Verville pour différents contrats dont le projet MATV-secteur 4-1-8. À cette fin, monsieur Verville facture Expoze pour le travail effectué, selon le tarif préétabli entre eux.

[7] En décembre 2013, monsieur Verville désire faire l’acquisition d’une nouvelle caméra et demande à Expoze de lui prêter 2 000 $.

[8] Le 31 décembre 2013, Expoze effectue un virement bancaire au montant de 1 000 $ en faveur de monsieur Verville, ainsi qu’un deuxième virement du même montant le 2 janvier 2014[1].

[11] À l’audience, madame Sarah Charbonneau, coassociée de Expoze, confirme qu’il n’existe aucun contrat écrit du prêt et des modalités de remboursement. Elle réfère, cependant, le Tribunal à des échanges intervenus sur Facebook entre monsieur Verville et elle-même, (pièce P-5), dont :

Sarah Charbonneau
Et le 2000$ pour ta cam on te le dispatch en 4 paye = 500$ par semaine pour les 4 1ères émission.

Max Verville
2ka men fou ont va y aller comme vous le voulez anyway meme si je continu sa changera rien.

ANALYSE ET DÉCISION

[21] En d’autres termes, la partie qui demande a le fardeau de démontrer que le fait litigieux est non seulement possible mais probable. Ce niveau de preuve prépondérante n’équivaut pas à une certitude ni à une preuve hors de tout doute.

[22] En l’espèce, Expoze devait démontrer que monsieur Verville lui doit 2 000 $ en remboursement d’un prêt, 350 $ à titre d’avances pour prestations de services et des dommages-intérêts.

[27] Les échanges de textos et par Facebook sont des documents technologiques qui font preuve[3] et ils constituent un aveu de la part de monsieur Verville. Par conséquent, la preuve testimoniale du prêt de 2 000 $ présentée par Expoze est donc admissible.

POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL :

ACCUEILLE en partie la demande;

CONDAMNE le défendeur, Maxime Verville, faisant affaires sous le nom de « Shoot 1st Media », à payer à la demanderesse, Expoze S.E.N.C., la somme de 2 101,15 $ avec les intérêts calculés au taux légal de 5 % l’an à compter du 6 janvier 2015.


Dernière modification : le 6 mars 2017 à 16 h 03 min.